La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 18 septembre à 19h30 à la salle du Conseil Municipal :
ORDRE DU JOUR :
- CONSULTATION DES COMMUNES SUR LE RECRUTEMENT D’UN AGENT DE POLICE MUNICIPALE PAR LA CARPF
- PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES ETABLI PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’ILE DE FRANCE – Cahier n°1 : contrôle organique – exercices 2017 et suivants – contrôle de la CARPF
- OUVERTURES DOMINICALES 2024
- INDEMNITE SURVEILLANCE DE LA CANTINE
- INDEMNITE SURVEILLANCE DE L’ETUDE
- ADOPTION DU REFERENTIEL BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024
- INCORPORATION D’UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE-PARCELLE CADASTREE ZI 2 AU NOM DE MADAME BERTHAULT DERMIGNY MARIE ET DE MONSIEUR CAPON EMILE
- INCORPORATION D’UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE – PARCELLES CADASTREES B1661, ZA18 ET ZB13 AU NOM DE MADAME AUBRY ARGENTINE CLAIRE
- CONSULTATION MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’EXPLOITATION DU METHANISEUR SAS VINANTES BIOENERGIES
- CONSULTATION DEMANDE D’AGREMENT« CENTRE VHU »
- AVENANT ARMOR CUISINE
- PRET DE VEHICULES ET REMBOURSEMENT DES DEGATS